Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG
/
Roy
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Roy
NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG

Numéro de dépôt :
1550348
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2009

Présentation de la marque Roy

Déposée le 11 septembre 1989 par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG, domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2152013) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2152013) - France.

La marque Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Roy est expirée depuis le 11 septembre 2009.

NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : FINEST EARLS TEA


NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH Et Co. KG - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2152013) - Allemagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2152013) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152013 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt